Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 19377 posée par M. Jacques Legendre

    Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques

    La question est caduque

  2. Question n° 01731 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir de la tapisserie d'Aubusson

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 0150S posée par M. Michel Teston

    Avenir des librairies indépendantes

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  4. Question n° 05198 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Travaux de restauration des sites classés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 10117 posée par M. Michel Doublet

    Préoccupations des marchands de journaux et conditions de rémunération des diffuseurs de presse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 10118 posée par M. Daniel Laurent

    Conditions de rémunération des diffuseurs de presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 10654 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des marchands de journaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 10799 posée par M. Roland Courteau

    Situation préoccupante des diffuseurs de presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 10943 posée par Mme Dominique Gillot

    Aides de l'État à la presse écrite

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès aux livres numériques français à l'étranger

    La question est caduque