Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 23762 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la diminution des crédits consacrés à la sauvegarde des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 23858 posée par Mme Jacqueline Alquier
Conséquences de la baisse des crédits consacrés aux Monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 19377 posée par M. Jacques Legendre
Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques
La question est caduque
-
Question n° 20363 posée par Mme Sophie Primas
Mise en oeuvre du logiciel Chorus dans le secteur de la restauration de monuments historiques
La question est caduque
-
Question n° 00021 posée par Mme Sophie Primas
Mise en oeuvre du logiciel Chorus dans le secteur de la restauration de monuments historiques
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
-
Question n° 1501S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Droit à l'image des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication