Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 28155 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Impact des pesticides sur la biodiversité

    La question est caduque

  2. Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'air

    La question est caduque

  3. Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité des eaux de baignade

    La question est caduque

  4. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé environnementale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers des particules ultrafines

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 06163 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'air et santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 05557 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition aux polluants industriels

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 04447 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Propagation de xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 24683 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic routier et déclin cognitif

    La question est caduque