Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 28151 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque

    La question est caduque

  2. Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

    Contamination des citoyens français aux métaux lourds

    La question est caduque

  3. Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

  4. Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

  5. Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal

    Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air

    La question est caduque

  6. Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

    Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  7. Question n° 12859 posée par Mme Françoise Laborde

    Recherche scientifique sur les causes environnementales du cancer

    La question est caduque