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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 25435 posée par Mme Marie-France de Rose

    Inquiétudes des hôpitaux quant à la baisse de leurs tarifs

    La question est caduque

  2. Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

  3. Question n° 10234 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

  4. Question n° 09964 posée par M. Alain Milon

    Emprunts toxiques et hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 09449 posée par M. Marcel Rainaud

    Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre

    Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile

    La question est caduque

  7. Question n° 06870 posée par M. Pierre Laurent

    Association Ambroise Croizat

    La question est caduque

  8. Question n° 06917 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Transfert de droits de sécurité sociale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson

    Directeurs des soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 06026 posée par M. Joël Guerriau

    Amélioration des droits sociaux des internes hospitaliers handicapés ou malades

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé