Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 24498 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre

Prix de traitements anticancéreux

La question est caduque

07/07/2016
Question n° 21333 posée par M. Antoine Lefèvre

Coordination des différents régimes d'assurance invalidité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Question n° 0831S posée par M. Antoine Lefèvre

Réflexions engagées par les URSSAF

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

03/07/2014
Question n° 09534 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépassements d'honoraires dans le domaine des soins dentaires

La question est caduque

28/11/2013
Question n° 08733 posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir des pharmacies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/10/2013
Question n° 06810 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

La question a été retirée

06/06/2013
Question n° 06817 posée par M. Antoine Lefèvre

Vaccination des nourrissons contre les pathologies virales saisonnières

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 04070 posée par M. Antoine Lefèvre

Vaccination des nourrissons contre les pathologies virales saisonnières

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013