Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 01037 posée par M. Bernard Piras

    Réforme du financement des dépenses de gestion de la MSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 03990 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Demande d'équité des agriculteurs en matière de base de calcul des droits à la retraite

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 04257 posée par Mme Sophie Primas

    Calcul des retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 04370 posée par M. Gérard Larcher

    Calcul des retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 04645 posée par M. Gérard Bailly

    Demande d'équité des agriculteurs en termes de base de calcul des droits à la retraite

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 04716 posée par M. Daniel Laurent

    Retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 05510 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 05872 posée par M. Jean-François Husson

    Pensions des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 06078 posée par M. Antoine Lefèvre

    Retraite des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 08175 posée par M. André Trillard

    Préoccupations des élus de la mutualité sociale agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt