Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 28192 posée par M. Loïc Hervé

    Réintégration des soignants non vaccinés

    La question est caduque

  2. Question n° 26914 posée par M. Rémi Cardon

    Situation des auxiliaires de vie employés par les collectivités locales

    La question est caduque

  3. Question n° 2151S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Recrutement d'urgence dans les secteurs sanitaire, du grand âge et du handicap

    La question est caduque

  4. Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier

    Situation des personnels du secteur médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  5. Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

    Annonces du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

  6. Question n° 2050G posée par Mme Monique Lubin

    Revenu d'engagement des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  7. Question n° 2034G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1984G posée par M. René-Paul Savary

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  9. Question n° 1888G posée par M. René-Paul Savary

    Retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  10. Question n° 1804G posée par M. Franck Montaugé

    Assurance chômage

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion