Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 18975 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Situation des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors Union européenne

    La question est caduque

  2. Question n° 19375 posée par M. Daniel Bernardet

    Situation des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 0913S posée par Mme Bariza Khiari

    Situation des praticiens de santé à diplôme extracommunautaire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 22047 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions d'exercice en France des médecins français titulaires d'un diplôme étranger

    La question est caduque

  5. Question n° 25620 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation précaire des praticiens de santé exerçant en France avec un diplôme obtenu hors de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 25884 posée par M. Alex Türk

    Réglementation de la profession d'esthéticienne

    La question est caduque

  7. Question n° 00346 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions d'exercice en France des médecins français titulaires d'un diplôme étranger

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 01765 posée par M. Gérard Collomb

    Revendications des étudiants en ergothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 05216 posée par M. Raymond Couderc

    Conditions d'exercice de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 06994 posée par M. Bruno Gilles

    Réduction de la durée de formation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports