Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau

Recensement des points noirs

La question est caduque

05/01/2012
Question n° 22961 posée par M. Roland Courteau

Gestion du risque lié au radon

La question est caduque

15/03/2012
Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre la pollution atmosphérique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau

Pollution intérieure des classes d'école

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/10/2012
Question n° 02969 posée par M. Jean-Vincent Placé

Nuisances environnementales à Limay

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/11/2012
Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/11/2012
Question n° 0328S posée par M. Alain Gournac

Interdiction des feux de cheminée

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/02/2013
Question n° 0352S posée par M. André Gattolin

Mesure de la pollution atmosphérique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/02/2013
Question n° 05691 posée par M. Philippe Madrelle

Opérations de désamiantage

La question a été retirée

04/04/2013
Question n° 0462S posée par M. Philippe Madrelle

Opération de désamiantage

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

02/05/2013