Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 22431 posée par Mme Catherine Génisson

    Mise en place des mesures permettant d'évaluer la qualité de l'air intérieur de l'habitat à louer et de limiter la propagation des moisissures

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 21309 posée par M. Roland Courteau

    Bail de location avec diagnostic du taux de moisissures

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 20805 posée par M. Marcel Rainaud

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 20413 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures dans le cadre des exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 20422 posée par M. François Calvet

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  6. Question n° 20336 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

    Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  8. Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud

    Amélioration de la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard

    Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"

    La question est caduque

  10. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable