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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

107 questions

  1. Question n° 28151 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque

    La question est caduque

  2. Question n° 28155 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Impact des pesticides sur la biodiversité

    La question est caduque

  3. Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche

    Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence

    La question est caduque

  4. Question n° 27450 posée par Mme Amel Gacquerre

    Enfouissement de déchets dangereux à Hersin-Coupigny

    La question est caduque

  5. Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

    Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

    La question est caduque

  6. Question n° 26979 posée par Mme Catherine Procaccia

    Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII

    La question est caduque

  7. Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

    Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 26486 posée par M. Dany Wattebled

    Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore

    La question est caduque

  9. Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal

    Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air

    La question est caduque

  10. Question n° 25363 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque