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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 12060 posée par M. Roland Courteau
Arsenic dans la vallée de l'Orbiel
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 23893 posée par M. Roland Courteau
Décès prématurés imputables aux particules fines dans l'air
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau
Danger des pollutions aux particules fines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 21309 posée par M. Roland Courteau
Bail de location avec diagnostic du taux de moisissures
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau
Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat