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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

   Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009
2. Question n° 20794 posée par M. Roland Courteau

   Pollutions par les produits pharmaceutiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/11/2011
3. Question n° 21309 posée par M. Roland Courteau

   Bail de location avec diagnostic du taux de moisissures

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   08/12/2011
4. Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau

   Recensement des points noirs

   La question est caduque

   05/01/2012
5. Question n° 22961 posée par M. Roland Courteau

   Gestion du risque lié au radon

   La question est caduque

   15/03/2012
6. Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau

   Pollution intérieure des classes d'école

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   18/10/2012
7. Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

   Taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   29/11/2012
8. Question n° 09634 posée par M. Roland Courteau

   Formaldéhyde

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   05/12/2013
9. Question n° 10583 posée par M. Roland Courteau

   Taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   20/02/2014
10. Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau

    Danger des pollutions aux particules fines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    24/04/2014