Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 18217 posée par Mme Valérie Boyer

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 18587 posée par Mme Valérie Boyer

    Transparence dans la gestion de la pandémie de Covid-19

    La question est caduque

  3. Question n° 19782 posée par Mme Valérie Boyer

    Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  4. Question n° 20337 posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question a été transformée.

  5. Question n° 1507S posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir de l'école Esperanza

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  6. Question n° 21191 posée par Mme Valérie Boyer

    Disparités régionales en matière vaccinale face à la pandémie Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 22605 posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question a été retirée

  8. Question n° 22846 posée par Mme Valérie Boyer

    Instauration d'une journée nationale de sensibilisation au polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  9. Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question est caduque

  10. Question n° 0064S posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité