Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 15591 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Conséquence de l'utilisation accrue des réseaux de télécommunications

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

23/04/2020
Question n° 06773 posée par Mme Christine Herzog

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

13/09/2018
Question n° 05890 posée par Mme Christine Herzog

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

28/06/2018
Question n° 21390 posée par M. Jean Besson

Réception de la TNT en Drôme provençale

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 21462 posée par M. Roland Courteau

Couverture numérique du territoire

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 21171 posée par M. François Calvet

Couverture du territoire en téléphonie mobile et haut débit fixe

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 0244C posée par Mme Josette Durrieu

La désindustrialisation

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/11/2011
Question n° 20818 posée par M. Daniel Dubois

Engagement des régions dans l'aménagement numérique du territoire en très haut débit

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/11/2011
Question n° 20528 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Modalités d'application du programme national "très haut débit"

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

20/10/2011
Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Persistance de zones blanches

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

25/08/2011