Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 25504 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Crédits de recherche affectés aux cancers pédiatriques

    La question est caduque

  2. Question n° 1495S posée par M. Alain Vasselle

    Innovation en oncologie et recherche en cancérologie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  3. Question n° 0775G posée par Mme Catherine Deroche

    Cancer des enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

    Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  5. Question n° 02366 posée par M. Jacques Legendre

    Évolution des données scientifiques concernant le dépistage du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 02369 posée par Mme Sophie Joissains

    Dépistage cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 02408 posée par M. François Grosdidier

    Études sanitaires sur les rats

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 12859 posée par Mme Françoise Laborde

    Recherche scientifique sur les causes environnementales du cancer

    La question est caduque