Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 16319 posée par M. Alain Houpert

    Dématérialisation des entreprises viticoles en Côte d'Or

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 0735S posée par M. Marcel Rainaud

    Recherche sur les maladies du bois de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 10853 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Nécessité d'assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 10771 posée par M. Marcel Rainaud

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 10612 posée par M. Daniel Laurent

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  6. Question n° 10660 posée par M. Yves Détraigne

    Attribution des noms de domaine « .vin » et « .wine »

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  7. Question n° 09022 posée par M. Roland Courteau

    Esca

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 05709 posée par M. René Beaumont

    Maladie du bois et flavescence dorée en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 05269 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Maladie de la flavescence dorée en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 04961 posée par M. Christophe Béchu

    Inquiétudes du monde viticole sur l'esca, maladie du bois de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt