Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 24943 posée par M. Bruno Sido

    Inclusion du monde agricole dans le marché unique numérique

    La question est caduque

  2. Question n° 24843 posée par M. Bruno Sido

    Financement de la recherche sur les pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 24208 posée par M. Daniel Chasseing

    Cynips du châtaigner

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 23408 posée par M. Hubert Falco

    Utilisation de nitrite de sodium dans les charcuteries

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  5. Question n° 20337 posée par M. Jean-Yves Roux

    Difficultés relatives aux déclarations PAC 2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 19394 posée par Mme Évelyne Didier

    Nouvelles techniques de modification génétique des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 16319 posée par M. Alain Houpert

    Dématérialisation des entreprises viticoles en Côte d'Or

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 16065 posée par M. Charles Revet

    Devenir de la recherche agronomique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 15724 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Soutien à la recherche agronomique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 15603 posée par M. Jérôme Bignon

    Rôle primordial de la recherche agronomique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt