Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 25435 posée par Mme Marie-France de Rose

    Inquiétudes des hôpitaux quant à la baisse de leurs tarifs

    La question est caduque

  2. Question n° 21444 posée par M. Philippe Paul

    Groupements hospitaliers de territoire et hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

  4. Question n° 11483 posée par M. Gérard Cornu

    Économies dans l'hôpital public

    La question est caduque

  5. Question n° 10234 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

  6. Question n° 09964 posée par M. Alain Milon

    Emprunts toxiques et hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 09449 posée par M. Marcel Rainaud

    Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 08435 posée par Mme Valérie Létard

    Déficit des établissements hospitaliers

    La question est caduque

  9. Question n° 08437 posée par Mme Valérie Létard

    Avances de trésorerie aux hôpitaux

    La question est caduque

  10. Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre

    Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile

    La question est caduque