Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 17023 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre les fraudes aux prestations versées par les CAF

La question est caduque

03/02/2011
Question n° 18397 posée par M. Antoine Lefèvre

Archivage par les cabinets de radiologie

La question est caduque

05/05/2011
Question n° 20795 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

La question est caduque

10/11/2011
Question n° 00037 posée par M. Antoine Lefèvre

Archivage par les cabinets de radiologie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Question n° 00045 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

La question a été retirée

05/07/2012
Question n° 04070 posée par M. Antoine Lefèvre

Vaccination des nourrissons contre les pathologies virales saisonnières

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013
Question n° 04072 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des artisans taxi

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013
Question n° 05218 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des anciens adhérents du CREF

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06810 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

La question a été retirée

06/06/2013