Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

  1. Question n° 25162 posée par M. Yvon Collin

    Vétérinaires ayant exercé des mandats sanitaires à la demande de l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 24973 posée par M. Gérard Cornu

    Droit à la retraite de médecins vétérinaires ayant exercé un mandat sanitaire au profit de l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 24873 posée par M. Alain Marc

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 24319 posée par M. Rémy Pointereau

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 24320 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 24326 posée par M. André Trillard

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 24366 posée par M. François Bonhomme

    Retraite des vétérinaires ayant exercé des mandats sanitaires pour le compte de l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 24217 posée par M. Alain Joyandet

    Financement de la revalorisation des retraites agricoles des anciens chefs d'exploitation à carrière complète

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 24247 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 1061G posée par M. Pierre Médevielle

    Financement des retraites agricoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé