Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 25819 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard de création de la médaille de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

  2. Question n° 21591 posée par M. Yves Détraigne

    Parution au Journal officiel des contingents 2021-2023 réservés aux ordres nationaux

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 19839 posée par M. Olivier Rietmann

    Attribution de la Légion d'honneur

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  5. Question n° 23261 posée par M. Antoine Lefèvre

    Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

  6. Question n° 08236 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance du travail des bénévoles au sein des mouvements associatifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  7. Question n° 14863 posée par M. Roland Courteau

    Insignes de la légion d'honneur

    Réponse du Premier ministre

  8. Question n° 08103 posée par M. Martial Bourquin

    Devenir de la médaille de la jeunesse et des sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  9. Question n° 02561 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la médaille commémorative française

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  10. Question n° 01271 posée par M. Jean-René Lecerf

    Conditions d'attribution de la médaille de la famille

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité