Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1486 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
1486 questions
-
Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre
Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 11373 posée par M. Mathieu Darnaud
Autorisation de la pratique de l'escalade en milieu naturel
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Violences dans le football amateur
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
-
Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane
Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
-
Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
-
Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj
Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
-
Question n° 10872 posée par M. Cyril Pellevat
Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux circuits de karting
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
-
Question n° 10884 posée par Mme Corinne Narassiguin
Assujettissement fiscal des comités sportifs régionaux et départementaux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
-
Question n° 10916 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Usage et promotion de la langue française et de la francophonie lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
La question a été retirée pour cause de décès.