Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 21984 posée par M. Édouard Courtial

Mutualisation des antennes-relais par les opérateurs

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

01/04/2021
Question n° 20034 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

14/01/2021
Question n° 19061 posée par M. Jean Louis Masson

Service public des lignes téléphoniques fixes

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 18130 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

08/10/2020
Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson

Service public des lignes téléphoniques fixes

La question est caduque

23/07/2020
Question n° 08588 posée par M. Éric Gold

Obligations de l'opérateur historique de téléphonie

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

24/01/2019
Question n° 0559G posée par M. Yvon Collin

Obligations de service public d'Orange

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/11/2018
Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

Développement de la couverture des territoires par la téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/11/2018
Question n° 07576 posée par M. Éric Gold

Obligations de l'opérateur historique de téléphonie

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

01/11/2018
Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

25/10/2018