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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
80 questions
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Question n° 26661 posée par M. Cyril Pellevat
Non-respect de l'obligation d'actualisation des plans de prévention des risques avalanches
La question est caduque
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Question n° 26698 posée par M. Cédric Vial
Accompagnement des fournisseurs de la montagne durant la crise sanitaire
La question est caduque
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Question n° 26115 posée par Mme Frédérique Puissat
Critères de classification en communes de tourisme et stations de tourisme
La question est caduque
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Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars
Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne
La question est caduque
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Question n° 23864 posée par M. Jean-Claude Anglars
Suivi de l'entretien du réseau cuivre et des engagements de l'opérateur Orange
La question est caduque
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Question n° 1652S posée par Mme Sylviane Noël
Indemnisation des médecins exerçant en stations de montagne
La question est caduque
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Question n° 20075 posée par M. Patrick Chaize
Travaux engagés par les communes de montagne et accompagnement financier
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 1391S posée par Mme Martine Berthet
Demande de classement en « hôpital isolé » de l'hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 17663 posée par M. Patrick Chaize
Travaux engagés par les communes de montagne et accompagnement financier
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 14421 posée par Mme Martine Berthet
Maisons France service et spécificités de la montagne
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales