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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

  1. Question n° 26661 posée par M. Cyril Pellevat

    Non-respect de l'obligation d'actualisation des plans de prévention des risques avalanches

    La question est caduque

  2. Question n° 26698 posée par M. Cédric Vial

    Accompagnement des fournisseurs de la montagne durant la crise sanitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 26115 posée par Mme Frédérique Puissat

    Critères de classification en communes de tourisme et stations de tourisme

    La question est caduque

  4. Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne

    La question est caduque

  5. Question n° 23864 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Suivi de l'entretien du réseau cuivre et des engagements de l'opérateur Orange

    La question est caduque

  6. Question n° 1652S posée par Mme Sylviane Noël

    Indemnisation des médecins exerçant en stations de montagne

    La question est caduque

  7. Question n° 20075 posée par M. Patrick Chaize

    Travaux engagés par les communes de montagne et accompagnement financier

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  8. Question n° 1391S posée par Mme Martine Berthet

    Demande de classement en « hôpital isolé » de l'hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  9. Question n° 17663 posée par M. Patrick Chaize

    Travaux engagés par les communes de montagne et accompagnement financier

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  10. Question n° 14421 posée par Mme Martine Berthet

    Maisons France service et spécificités de la montagne

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales