Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
-
Question n° 16009 posée par M. Georges Mouly
Evolution de la législation relative à l'ouverture des casinos
La question est caduque
-
Question n° 17141 posée par M. Jean Louis Masson
Réforme relative aux stations classées
Réponse du Ministère délégué au tourisme
-
Question n° 17718 posée par M. Thierry Repentin
Liste de certains aménagements touristiques relevant de la procédure UTN
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
-
Question n° 19322 posée par Mme Gisèle Printz
Consolidation des hébergements de tourisme social
Réponse du Ministère délégué au tourisme
-
Question n° 19674 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir du tourisme associatif
Réponse du Ministère délégué au tourisme
-
Question n° 21485 posée par M. Philippe Madrelle
Cadre juridique relatif aux activités des chambres d'hôtes
Réponse du Ministère délégué au tourisme
-
Question n° 22009 posée par M. Thierry Repentin
Publication du décret prévu par la loi n° 2005-157 pour les unités touristiques nouvelles
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
-
Question n° 04778 posée par M. Thierry Repentin
Extension de la servitude aux loisirs non motorisés en dehors des périodes d'enneigement, aux sites autres que nordiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
-
Question n° 18482 posée par M. Philippe Madrelle
Syndicat mixte pour le développement durable de l'estuaire de la Gironde
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 04041 posée par M. Yves Krattinger
Avenir de l'hôtellerie-restauration de séjour
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.