Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 20561 posée par M. Ronan Kerdraon

Situation précaire des personnels des établissements et des organismes de recherche et d'enseignement supérieur

La question est caduque

27/10/2011
Question n° 02183 posée par M. Daniel Laurent

Promouvoir les formations supérieures intermédiaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Question n° 02856 posée par M. Roland Povinelli

Situation de précarité des personnels de la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Question n° 07406 posée par M. Christian Cambon

Exil des jeunes diplômés

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/07/2013
Question n° 08687 posée par Mme Frédérique Espagnac

Difficultés pour trouver un stage rémunéré au sein des collectivités territoriales et des associations

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/10/2013
Question n° 08738 posée par M. Antoine Lefèvre

Recherche de premier emploi des jeunes diplômés

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/10/2013
Question n° 09231 posée par M. Michel Savin

Difficultés rencontrées par les étudiants médico-sociaux pour trouver un stage

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/11/2013
Question n° 09320 posée par M. André Trillard

Stagiaires du domaine médico-social

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/11/2013
Question n° 09485 posée par M. Yannick Vaugrenard

Gratification des stages des étudiants en travail social

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/11/2013
Question n° 09602 posée par Mme Michelle Meunier

Stages des étudiants en travail social

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/12/2013