Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
-
Question n° 11437 posée par M. Pascal Allizard
Augmentation du nombre de vacataires dans l'enseignement supérieur et la recherche
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 11012 posée par M. Pascal Allizard
Avenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 10888 posée par M. Pascal Allizard
Moyens financiers des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 09403 posée par M. Pascal Allizard
Difficultés de reconnaissance des covid longs en maladie professionnelle
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 08540 posée par M. Pascal Allizard
Financement de l'expérimentation des « territoires zéro chômeur de longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
-
Question n° 07772 posée par M. Pascal Allizard
Modalités de prise en compte des trimestres dans les anciens travaux d'utilité collective pour le calcul des droits à la retraite
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
-
Question n° 05872 posée par M. Pascal Allizard
Faux arrêts maladie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 03185 posée par M. Pascal Allizard
Rémunération des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 02654 posée par M. Pascal Allizard
Fonctionnement du système de « bonus-malus » de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
-
Question n° 02555 posée par M. Pascal Allizard
Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques