Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
229 questions
-
Question n° 1733S posée par M. Bruno Belin
« Mort pour le service de la République »
La question est caduque
-
Question n° 1583S posée par Mme Angèle Préville
Travailleurs et vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 18849 posée par M. Michel Dagbert
Situation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 18868 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Médaille de la défense nationale avec agrafe « essai nucléaire »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 18308 posée par Mme Françoise Férat
Reconnaissance nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 11347 posée par M. Michel Canévet
Ordre protocolaire et médaille des victimes d'attentats
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
-
Question n° 11121 posée par Mme Pascale Gruny
Augmentation des contingents de l'Ordre national de la Légion d'honneur
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
-
Question n° 10609 posée par M. Pascal Savoldelli
Attribution de la carte du combattant volontaire de la Résistance à titre posthume et symbolique
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
-
Question n° 10610 posée par M. Bernard Cazeau
Reconnaissance de l'engagement des forces de l'ordre dans les troubles de Nouvelle-Calédonie entre 1983 et 1988
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
-
Question n° 09423 posée par M. Bruno Gilles
Contingent de distinctions en faveur des responsables d'associations mémorielles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées