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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
60 questions
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Question n° 12738 posée par M. Marcel Vidal
Entretien des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 16346 posée par M. Jean Louis Masson
Délai de réponse de l'architecte des Bâtiments de France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 17260 posée par M. Marcel Vidal
Entretien des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 17366 posée par M. Jean Louis Masson
TVA applicable à la réfection des édifices d'intérêt architectural
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 18318 posée par M. Georges Mouly
Situation des chantiers de restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 18816 posée par Mme Odette Herviaux
Avenir des entreprises de restauration du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 19271 posée par M. Gérard Bailly
Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques et avenir des entreprises de restauration du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 19625 posée par M. Bernard Fournier
Situation des entreprises spécialisées dans les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 19655 posée par M. Jacques Siffre
Crédits de paiement affectés à la restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 19728 posée par M. Gilbert Barbier
Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication