Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier

    Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 24438 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Rénovation des monuments historiques

    La question est caduque

  3. Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 21476 posée par M. Antoine Lefèvre

    Révision des règles relatives à la délivrance des permis de construire à proximité des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 19403 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 17289 posée par Mme Françoise Férat

    Reconstruction à l'identique de la flèche de Notre-Dame de Paris et recours au plomb

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 11148 posée par M. Jean Louis Masson

    Panneaux photovoltaïques et monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 10381 posée par M. Yves Détraigne

    Reconstruction de Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 10332 posée par M. Yves Détraigne

    État des édifices et monuments français

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 00826 posée par M. Jean-Claude Carle

    Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture