Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 27120 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Pérennité et répartition des crédits du plan en faveur des fanfares et orchestres d'harmonie

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 26241 posée par M. Philippe Mouiller

    Création d'un service public de lecture en faveur des personnes déficientes visuelles

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 26242 posée par M. Pierre Laurent

    Accès au monde du livre au bénéfice des aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 25098 posée par Mme Sylvie Robert

    Extension de l'aide temporaire à l'emploi du guichet unique du spectacle occasionnel

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot

    Radios indépendantes locales et régionales

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

    Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos

    Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  8. Question n° 20184 posée par Mme Laure Darcos

    Situation économique des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 19859 posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement des politiques publiques dans le domaine culturel

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 17854 posée par M. Christophe Priou

    Situation des petits éditeurs de presse suite aux difficultés du secteur de la distribution de presse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.