Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
-
Question n° 0332S posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal
Situation économique des opérateurs privés de l'archéologie préventive
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
-
Question n° 1410S posée par Mme Françoise Férat
Utilisation des détecteurs de métaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau
Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet
Financement de l'archéologie préventive
La question a été retirée
-
Question n° 0207S posée par M. Jacques Legendre
Archéologie préventive et développement économique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 0824S posée par M. André Lardeux
Archéologie préventive en Maine-et-Loire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron
Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication