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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert

   Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

   La question est caduque

   16/06/2022
2. Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin

   Architectes des bâtiments de France

   La question est caduque

   26/05/2022
3. Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir

   Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   20/01/2022
4. Question n° 2062S posée par M. Ronan Le Gleut

   « Maison de la France » à Rio de Janeiro

   La question est caduque

   13/01/2022
5. Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert

   Avenir des moulins à eau

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   29/10/2020
6. Question n° 0122S posée par Mme Catherine Dumas

   Dégradations constatées à l'opéra de Paris

   Réponse du Ministère de la culture

   16/11/2017
7. Question n° 0011S posée par M. Yannick Botrel

   Éligibilité aux aides de la fondation du patrimoine des villes à secteur sauvegardé

   Réponse du Ministère de la culture

   06/07/2017
8. Question n° 1603S posée par M. Yannick Botrel

   Éligibilité aux aides de la fondation du patrimoine des villes à secteur sauvegardé

   La question est caduque

   01/06/2017
9. Question n° 1501S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Droit à l'image des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   28/07/2016
10. Question n° 1410S posée par Mme Françoise Férat

    Utilisation des détecteurs de métaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    17/03/2016