Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dégâts occasionnés par le gibier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre

    Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

    La question est caduque

  3. Question n° 10637 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts occasionnés par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  4. Question n° 10644 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre les animaux nuisibles en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 08228 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'organisation des battues aux sangliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 07455 posée par Mme Michèle André

    Retrait de la martre et de la belette de la liste nationale des animaux susceptibles d'être classés nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 07101 posée par M. Yvon Collin

    Liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 06995 posée par M. Gilbert Barbier

    Retrait de la martre et de la belette de la liste nationale des espèces susceptibles d'être classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 06709 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Liste nationale des espèces susceptibles d'être classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 06083 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'organisation des battues aux sangliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat