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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 23805 posée par M. Gérard Cornu

    Avenir de l'industrie automobile française

    La question est caduque

  2. Question n° 01816 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

    La question est caduque

  3. Question n° 01849 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir de Peugeot sur le marché iranien

    La question est caduque

  4. Question n° 02362 posée par M. Dominique Bailly

    Situation de la centrale thermique d'Hornaing

    La question est caduque

  5. Question n° 02694 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question est caduque

  6. Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson

    Risque de pénalisation de la production de véhicules Diesel

    La question est caduque

  7. Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question est caduque

  8. Question n° 05142 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation du site de Reuil-Lardy du groupe Renault

    La question est caduque

  9. Question n° 05519 posée par M. Pierre Charon

    Conditions du contrat de vente des aéronefs Airbus

    La question est caduque

  10. Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon

    Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation

    La question est caduque