Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 07125 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Muséum national d'histoire naturelle: situation

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1982
Question n° 13720 posée par M. Francis Palmero

Protection des collections du musée de l'Homme

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1983
Question n° 15102 posée par M. Francis Palmero

Vétusté du muséum d'histoire naturelle

Réponse du ministère : Éducation

19/01/1984
Question n° 18355 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de modernisation des musées

La question est caduque

12/07/1984
Question n° 08043 posée par M. Marc Boeuf

Projets de réforme des statuts des corps enseignants propres au muséum d'histoire naturelle

La question a été retirée

15/10/1987
Question n° 00342 posée par M. Pierre Brantus

Rédaction du nouveau statut du Muséum d'histoire naturelle

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1988
Question n° 00343 posée par M. Pierre Brantus

Rénovation de la galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/06/1988
Question n° 02526 posée par M. Pierre Brantus

Réfection du Musée national des techniques du Conservatoire des arts et métiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/12/1988
Question n° 02580 posée par M. Pierre Brantus

Rénovation de la galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/12/1988
Question n° 02588 posée par M. Pierre Brantus

Rédaction du nouveau statut du Muséum national d'histoire naturelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/12/1988