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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 38112 posée par M. René Trégouët

   Juridiction disciplinaire nationale

   La question est caduque

   31/01/2002
2. Question n° 36713 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement des dispositifs " l'école à l'hôpital " ou " l'enseignement à distance "

   La question est caduque

   22/11/2001
3. Question n° 25712 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Prise en charge scolaire des enfants hospitalisés

   Réponse du ministère : Éducation

   01/06/2000
4. Question n° 01189 posée par M. Emmanuel Hamel

   Votre école chez vous

   Réponse du ministère : Éducation

   10/07/1997
5. Question n° 21074 posée par M. Georges Gruillot

   Suivi de la scolarisation des enfants hospitalisés

   Réponse du ministère : Éducation

   13/03/1997
6. Question n° 21153 posée par M. Emmanuel Hamel

   Votre école chez vous

   La question est caduque

   13/03/1997
7. Question n° 18165 posée par M. Georges Gruillot

   Suivi de la scolarisation des enfants hospitalisés

   Réponse du ministère : Éducation

   17/10/1996
8. Question n° 0123A posée par M. Henri Bangou

   Fonctionnement du Centre hospitalier universitaire des Antilles et de Guyane

   La question a été retirée

   16/12/1990
9. Question n° 07461 posée par M. Paul Loridant

   Maintien du poste d'enseignant spécialisé au centre hospitalier d'Orsay (Essonne)

   Réponse du ministère : Éducation

   07/12/1989
10. Question n° 21159 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement dispensé aux enfants hospitalisés

    Réponse du ministère : Éducation

    27/12/1984