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Questions avec et sans réponses

93 questions

1. Question n° 02167 posée par M. Michel Sergent

   Amélioration du fonctionnement des COTOREP

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   05/09/2002
2. Question n° 01418 posée par M. Jean Louis Masson

   Fonctionnement de la COTOREP de la Moselle

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   25/07/2002
3. Question n° 09160 posée par M. Marc Lauriol

   Fonctionnement de la DRASS d'Ile-de-France

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/12/1994
4. Question n° 05870 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Progression de l'hépatite C

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   21/04/1994
5. Question n° 04122 posée par M. Francisque Collomb

   Fonctionnement des COTOREP : médecin coordonnateur

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/12/1993
6. Question n° 04123 posée par M. Francisque Collomb

   Fonctionnement des COTOREP : complexité administrative

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/12/1993
7. Question n° 00678 posée par M. Georges Mouly

   Octroi de l'allocation compensatrice par les Cotorep aux héritiers

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/05/1993
8. Question n° 00681 posée par M. Georges Mouly

   Critères d'attribution de l'allocation compensatrice

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/05/1993
9. Question n° 00480 posée par M. Michel Sergent

   Extension de l'allocation aux adultes handicapés aux jeunes de dix-huit ans orientés en session exceptionnelle par la COTOREP

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   29/04/1993
10. Question n° 23095 posée par M. Georges Mouly

    Réforme du guide-barème concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    15/10/1992