Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 19401 posée par M. André Fosset

    Utilisation de la langue des signes dans l'éducation des jeunes sourds

    Réponse du ministère : Handicapés

  2. Question n° 18686 posée par M. Roger Boileau

    Avenir des écoles d'infirmières

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 15918 posée par M. Louis Mercier

    Ecoles d'infirmières

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 14428 posée par M. Pierre Dumas

    Revalorisation du salaire des moniteurs-éducateurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 06697 posée par M. Jean Faure

    Instituts médico-éducatifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 23591 posée par M. Daniel Percheron

    Fonctionnement des commissions départementales de l'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 08937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Educateurs techniques spécialisés: situation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 00565 posée par M. Georges Treille

    Educateurs spécialisés: harmonisation des rémunérations

    Réponse du ministère : Affaires sociales