Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

  1. Question n° 08361 posée par M. Francis Palmero

    Kinésithérapeutes: attribution d'une prime

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 08379 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Infirmiers libéraux: situation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 08724 posée par M. Serge Mathieu

    Infirmiers et infirmières libéraux: honoraires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 10715 posée par M. Rémi Herment

    Rémunération des soins infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 10836 posée par M. Paul Robert

    Masseurs-kinésithérapeutes: mise au point de la convention nationale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 11130 posée par M. André Bohl

    Maintien de l'exercice libéral de la kinésithérapie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 12154 posée par M. Pierre Louvot

    Formation du personnel aide-soignant

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 12295 posée par M. Paul Girod

    Convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 12376 posée par M. René Régnault

    Financement de la formation du personnel aide-soignant

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 13440 posée par M. Paul Girod

    Convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Affaires sociales