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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 25659 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Clubs sportifs: cotisations à l'URSSAF
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 17900 posée par M. Christian Bonnet
Associations sportives de judo et URSSAF
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 17515 posée par M. Jacques-Richard Delong
Professeurs de judo et URSSAF
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 17299 posée par M. Jean Francou
Professeurs de judo et URSSAF
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 09824 posée par M. Jean-Marie Rausch
Associations sportives cyclistes: contrôles de l'URSSAF
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 09697 posée par M. Albert Voilquin
Associations sportives des Vosges: contrôle de l'URSSAF
Réponse du ministère : Affaires sociales