Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 24683 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic routier et déclin cognitif

La question est caduque

19/01/2017
Question n° 24486 posée par M. Hervé Maurey

Automédication

La question est caduque

22/12/2016
Question n° 24173 posée par M. Michel Amiel

Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale

La question est caduque

01/12/2016
Question n° 23763 posée par M. Jean-Pierre Grand

Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/10/2016
Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Question n° 23208 posée par M. Christian Cambon

Risque sanitaire des radiofréquences pour les enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/09/2016
Question n° 22706 posée par M. Alain Milon

Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé

Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Question n° 22718 posée par M. Gilbert Bouchet

Lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Question n° 22647 posée par M. Robert Navarro

Consommation de vin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016