Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé

Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Question n° 22647 posée par M. Robert Navarro

Consommation de vin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Question n° 22655 posée par M. Alain Dufaut

Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Question n° 22671 posée par M. Roland Courteau

Vin et santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Question n° 22677 posée par M. Jean-Pierre Grand

Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Question n° 09610 posée par M. Yves Chastan

Prévention du diabète

Réponse du Premier ministre

05/12/2013
Question n° 09463 posée par M. Philippe Bas

Prévention du diabète

Réponse du Premier ministre

28/11/2013
Question n° 09511 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre le diabète

Réponse du Premier ministre

28/11/2013
Question n° 09325 posée par M. André Trillard

Prévention du diabète

Réponse du Premier ministre

21/11/2013
Question n° 06324 posée par M. Philippe Madrelle

Teneur en plomb dans l'eau

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013