Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Question n° 25521 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

23/03/2017
Question n° 25524 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre la dénutrition

La question est caduque

23/03/2017
Question n° 25532 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence du surpoids et de l'obésité

La question est caduque

23/03/2017
Question n° 25456 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de médicaments falsifiés

La question est caduque

16/03/2017
Question n° 25266 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pertinence des systèmes d'information nutritionnelle

La question est caduque

02/03/2017
Question n° 25080 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre l'anorexie et mannequinat

La question est caduque

16/02/2017
Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composition des couches pour bébé

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/02/2017
Question n° 24768 posée par M. Jean-Noël Guérini

Diabète et cécité

La question est caduque

26/01/2017
Question n° 24683 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic routier et déclin cognitif

La question est caduque

19/01/2017