Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 20826 posée par M. Michel Doublet

    Point d'étape du plan Écophyto 2018

    La question est caduque

  2. Question n° 22298 posée par M. Roland Courteau

    Revenu arboricole

    La question est caduque

  3. Question n° 23252 posée par M. Yves Daudigny

    Mesures envisagées pour la sauvegarde de la filière des producteurs d'endives

    La question est caduque

  4. Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs d'endives

    La question est caduque

  5. Question n° 00273 posée par M. Michel Doublet

    Point d'étape du plan Ecophyto 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 23882 posée par Mme Odette Duriez

    Endiviers du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 00358 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Crise de la filière de l'AOP pommes du Limousin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 00801 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 01236 posée par M. Rémy Pointereau

    Situation des vergers du Cher

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 01372 posée par M. André Dulait

    Demande d'autorisation de la diphénylamine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt