Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dates d'interdiction de la taille des haies

    La question est caduque

  2. Question n° 25713 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la fin des quotas sucriers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 24909 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 24367 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Difficultés de mise en oeuvre du programme LEADER

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 24264 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétude des acteurs de la filière équine sur la gestion du « fonds équitation »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 23928 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Difficultés rencontrées par les vétérinaires ayant exercé des mandats sanitaires pour l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 23157 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réglementation applicable pour les arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 22668 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Obligations de service dans les établissements d'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 22331 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Crise de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 22037 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Accueil social sur les exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt