Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 25834 posée par M. Alain Marc

Peste porcine africaine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/05/2017
Question n° 25835 posée par M. Alain Marc

Directives européennes et variétés fruitières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/05/2017
Question n° 25637 posée par M. Alain Marc

Agriculture biologique et systèmes participatifs de garantie

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/04/2017
Question n° 24863 posée par M. Alain Marc

Paiement de l'indemnité compensatoire de handicap naturel

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/02/2017
Question n° 24864 posée par M. Alain Marc

Gaspillage alimentaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

02/02/2017
Question n° 24870 posée par M. Alain Marc

Baisses des moyens des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/02/2017
Question n° 24873 posée par M. Alain Marc

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/02/2017
Question n° 23091 posée par M. Alain Marc

Indemnisation des vétérinaires sanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

01/09/2016
Question n° 22560 posée par M. Alain Marc

Exclusion de l'indemnité compensatoire de handicap naturel du micro-bénéfice agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/06/2016
Question n° 21812 posée par M. Alain Marc

Délais de paiement

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/05/2016