Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

  1. Question n° 25795 posée par M. Roland Courteau

    Épisode de gel dans les régions viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 24794 posée par M. Roland Courteau

    Exportation des grumes audoises vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 23865 posée par M. Roland Courteau

    Externalités de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 23732 posée par M. Roland Courteau

    Plan protéines végétales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 23733 posée par M. Roland Courteau

    Coopératives agricoles, artisanales, maritimes et de transport non éligibles au CICE

    La question est caduque

  6. Question n° 1532S posée par M. Roland Courteau

    Mesures spécifiques en faveur des viticulteurs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

  7. Question n° 23332 posée par M. Roland Courteau

    Plan d'aide pour les agriculteurs de la région Occitanie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 22638 posée par M. Roland Courteau

    Pratiques d'abattage honteuses d'animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 22571 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 22159 posée par M. Roland Courteau

    Plan innovation 2025 pour la filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt